Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S O N E R E M P I S C I N E
M. William COUETTE

Numéro de dépôt :
4120935
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2024
S O N E R E M P I S C I N E de William COUETTE

Présentation de la marque S O N E R E M P I S C I N E

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par monsieur William COUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S O N E R E M P I S C I N E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur William COUETTE domicilié(e) 26 RUE DES GAZONS - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William COUETTE domicilié(e) 26 RUE DES GAZONS - 30000 - NIMES - France.

La marque S O N E R E M P I S C I N E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S O N E R E M P I S C I N E est expirée depuis le 25 septembre 2024.

William COUETTE a également déposé les autres marques suivantes : SERTAHL- SONEREM


M. William COUETTE - 26 RUE DES GAZONS - 30000 - NIMES - France


M. William COUETTE - 26 RUE DES GAZONS - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640939 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines.